Déposée le 23 janvier 2009 par CHOUX BRUNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-09 du 27 février 2009.
Le déposant est CHOUX BRUNO domicilié(e) 16 rue andre - 60500 - CHANTILLY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PISCINELLE, M. CHOUX BRUNO domicilié(e) 3 rue des boisseliers - 95330 - DOMONT - France.
La marque AQUANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUANELLE arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.
CHOUX BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTY , MAISONELLE
CHOUX BRUNO - 16 rue andre - 60500 - CHANTILLY - France
PISCINELLE, M. CHOUX BRUNO - 3 rue des boisseliers - 95330 - DOMONT - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2018 n°2699777 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-04
Produits chimiques pour le traitement et la purification de l'eau, tels que le chlore, le brome, correcteur de Ph, floculants, produits anti-calcaire ; produits chimiques pour adoucir l'eau ; produits chimiques de désinfection de l'eau.
Produits algicides.
Piscines et bassins (constructions métalliques).
Appareils d'éclairage, de chauffage ; réchauffeur d'eau (appareils) ; appareils et machines pour la purification et le traitement de l'eau ; appareils et machines pour filtrer l'eau.
Piscines et bassins (constructions non métalliques).
Bassins (articles de jeux ou de sport) ; piscines (articles de jeux ou de sport).
Construction, réparation et services d'installation de piscines ; information en matière de construction et de réparation de piscines.
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